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                                                                                                 Dernière mise à jour : 24 août 2010

 

Le CREAHIL organise 2 jours de formation animés par René CLOUET, directeur du CREAI Pays de Loire, le jeudi 14 et le vendredi 15 octobre 2010 à Limoges : « Élaborer, animer et évaluer un CPOM et/ou un GCSMS dans ses dimensions politiques, stratégiques, économiques et techniques ». Le nombre de participants étant limité à une vingtaine, retenez vos places dès aujourd’hui. Participation frais : 300 Euros pour les 2 jours, gratuit pour les établissements contribuants.

Programme et bulletin d’inscription

 

Installation du Centre Régional Autisme du Limousin - Coordonnées

 

Parution du Décret 2010-870 du 26 juillet 2010 relatif à la procédure d'appel à projets et d'autorisation mentionnée à l'article L.313-1-1 du Code de l'action sociale et des familles (Journal officiel du 27 juillet 2010). Télécharger le texte

 

Décrets ARS parus en mars 2010

>14 Décret n° 2010-336 du 31 mars 2010 portant création des agences régionales de santé

> 15 Décret n° 2010-337 du 31 mars 2010 relatif au conseil de surveillance de l'agence régionale de santé

> 16 Décret n° 2010-338 du 31 mars 2010 relatif aux relations entre les représentants de l'Etat dans le département, dans la zone de défense et dans la région et l'agence régionale de santé pour l'application des articles L. 1435-1, L. 1435-2 et L. 1435-7 du code de la santé publique

> 17 Décret n° 2010-339 du 31 mars 2010 relatif au régime financier des agences régionales de santé
>
18 Décret n° 2010-340 du 31 mars 2010 instituant une commission nationale de concertation pendant la mise en place des agences régionales de santé

> 19 Décret n° 2010-341 du 31 mars 2010 relatif aux comités d'agence, à la représentation syndicale et aux délégués du personnel dans les agences régionales de santé

> 20 Décret n° 2010-342 du 31 mars 2010 relatif aux comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail des agences régionales de santé

> 21 Décret n° 2010-343 du 31 mars 2010 portant application de l'article L. 1432-10 du code de la santé publique

> 22 Décret n° 2010-344 du 31 mars 2010 tirant les conséquences, au niveau réglementaire, de l'intervention de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires

> 24 Décret n° 2010-346 du 31 mars 2010 relatif aux commissions de coordination des politiques publiques de santé
>
25 Décret n° 2010-347 du 31 mars 2010 relatif à la composition et au mode de fonctionnement des conférences de territoire

>26 Décret n° 2010-348 du 31 mars 2010 relatif à la conférence régionale de la santé et de l'autonomie

 

>51 Arrêté du 31 mars 2010 portant fixation du budget primitif du premier exercice de l'agence régionale de santé du Limousin

 

Lien ARS LIMOUSIN

 

Recommandations sur l’autisme

L’Agence nationale de l’évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (Anesm) met en ligne une nouvelle recommandation de bonnes pratiques professionnelles : « Pour un accompagnement de qualité des personnes avec autisme ou autres troubles envahissants du développement. » (Voir la recommandation plus bas, sur cette page)

Consultez le communiqué de presse

 

La Haute Autorité de Santé a publié sur son site le « Socle commun de connaissances » prévu dans le plan autisme 2008-2011. Téléchargez les documents sur le site de l’HAS

http://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_935617/autisme-et-autres-troubles-envahissants-du-developpement

 

Parution des Schémas Départementaux de la Creuse

Ø Schéma départemental en faveur des personnes en perte d’autonomie de la Creuse 2010-2015.

Télécharger le schéma

Ø Schéma départemental Enfance famille Jeunesse 2010-2015.

Télécharger le schéma

 

Les actes des colloques CNSA

http://www.cnsa.fr/rubrique.php3?id_rubrique=167

Liste des articles :

Ø 12 février 2009 : Premières rencontres scientifiques de la CNSA « Evaluer pour accompagner » - Consultez les actes (pdf)

Ø 23 mars 2009 : colloque « Handicaps d’origine psychique, une évaluation partagée pour mieux évaluer les parcours des personnes » - Consultez les actes (pdf)

 

GUIDE : Scolariser les élèves autistes ou présentant des troubles envahissants du développement, Ministère de l’Éducation nationale, Direction générale de l’Enseignement scolaire, octobre 2009. 88p. Télécharger le guide

 

Tous les actes des journées du CREAI de Bretagne sont désormais téléchargeables :

http://www.creai-bretagne.org/actes_journees.php

 

Le Blog Juridique de l’APF

Depuis le 19/11/09, l’APF propose un nouveau blog juridique à l’attention des personnes en situation de handicap et des professionnels (fiches pratiques sur la réglementation, notes juridiques, lettres types de recours …). http://vos-droits.apf.asso.fr/

 

Plan senior

« Accords et plans d’actions en faveur de l’emploi des salariés âgés » : les actes de la réunion d’information.

Cette réunion d’information « petit  déjeuner » a eu lieu le 04 décembre 2009 à Limoges (ARACT) et fut co-organisée par le CREAHI Limousin, l’Uriopss Auvergne-Limousin et l’ARACT Limousin.

 

Consulter:

· Le diaporama présenté par la DGEFP

· Le diaporama présenté par l’ARACT

· Le Compte-rendu de la réunion

 

Conférence Régionale de Santé du Limousin

Enquête sur « La mise en œuvre des dispositions de la loi 2002-2 dans les établissements et services médico-sociaux pour personnes handicapées dans la région Limousin ».- novembre 2009.

· Télécharger les résultats de l’étude

 

La réorganisation des instances de concertation sur les politiques du handicap

Diaporama présenté par René Clouet, Directeur du CREAI Pays de la Loire, lors de l’AG ANCREAI, à Paris, en décembre 2009

Consulter le Diaporama « Les instances de concertation, d’observation, de consultation et de propositions sur les politiques en faveur des personnes handicapées. »

 

Handicaps rares

Le premier schéma national d'organisation sociale et médico-sociale pour les handicaps rares, arrêté pour cinq ans est téléchargeable en intégralité sur le Site de la CNSA :

http://www.cnsa.fr/article.php3?id_article=718

 

« Les travailleurs handicapés dans le code du travail français » : e-dossier professionnel réglementaire. (A jour de la nouvelle numérotation du code du travail)- CTNERHI, octobre 2009.

http://www.ctnerhi.com.fr/ctnerhi/pagint/centre_doc/dossiers_electro/dossier_electro_1/intro_TH.php

 

Vacances adaptées pour enfants, adolescents et adultes autistes

· Téléchargez le catalogue 2010 de Loisirs Vacances Handicap Inadaptation (LVHI) - pdf

 

 

Les recommandations de bonnes pratiques professionnelles de l’ANESM

 

L’ANESM (Agence Nationale de l’Évaluation et de la Qualité des Établissements et Services Sociaux et Médico-sociaux) publie ses premières recommandations de bonnes pratiques professionnelles, à télécharger sur le Site de l’ANESMS ou en cliquant sur les liens suivant :

 

Mai 2010

· Elaboration, rédaction et animation du projet d’établissement ou de service

http://www.anesm.sante.gouv.fr/spipa3a7.html?page=news&id_article=386

 

Avril 2010

· La participation des usagers dans les établissements médico-sociaux relevant de l’addictologie

http://www.anesm.sante.gouv.fr/spip7709.html?page=article&id_article=371

 

Mars 2010

· L’exercice de l’autorité parentale dans le cadre du placement

http://www.anesm.sante.gouv.fr/spipd7b1.html?page=article&id_article=363

 

Février 2010

· Protection de l’enfance : première recommandation de l’ANESM dans le champ de la protection de l’enfance : l’exercice de l’autorité parentale dans le cadre du placement Lire la recommandation

 

Janvier 2010

· Pour un accompagnement de qualité des personnes avec autisme ou autres troubles envahissants du développement (pdf)

 

Novembre 2009

· Concilier vie en collectivité et personnalisation de l’accueil et de l’accompagnement (Pdf)

 

Septembre 2009

· Mission du responsable de service et rôle de l’encadrement dans la prévention et le traitement de la maltraitance à domicile (Pdf)

 

Juillet 2009 :

· La conduite de l’évaluation interne dans les établissements et services visés à l’article L.312-1 du code l’Action sociale et des familles" (pdf)

 

Pour info, voir aussi : Synthèse sur la nouvelle recommandation des bonnes pratiques professionnelles sur l’évaluation interne, de Frédéric BAUER, directeur du CREAI Alsace. IN Bulletin mensuel CREAI Alsace, Notes et documents, n°164, 2009/10.  http://www.creaialsace.org/IMG/pdf/n&d/164.pdf

 

Mai 2009 :

· L’accompagnement des personnes atteintes d’une maladie d’Alzheimer ou apparentée en établissement médico-social. (pdf)

Avril 2008 :

· Mise en œuvre de l’évaluation interne dans les établissements et services visés à l’article L312-1 du code de l’action sociale et des familles. (pdf)

· Expression et participation des usagers des établissements relevant du secteur de l'inclusion sociale (pdf)

Juillet 2008 :

· La bientraitance: définition et repères pour la mise en oeuvre. (pdf)

· Conduites violentes dans les établissements accueillant des adolescents: prévention et réponses. (pdf)

· Mise en oeuvre d'une stratégie d'adaptation à l'emploi des personnels au regard des populations accompagnées. (pdf)

Décembre 2008 :

· Mission du responsable d’établissement et rôle de l’encadrement dans la prévention et le traitement de la maltraitance. (pdf)

· Les attentes de la personne et le projet personnalisé (pdf)

· Ouverture de l’établissement à et sur son environnement. (pdf)

 

Vous pouvez également trouver sur le site de l’ANESM, pour chaque recommandation, des documents complémentaires intéressants, téléchargeables.

 

Mars 2009 :

Études sur le Site de l’ANESMS:

« Mise en œuvre de l’évaluation interne dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux. »

1. Enquête nationale 2008 auprès des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Télécharger l’enquête

2. Enquête nationale 2008 auprès des DDASS et Conseils Généraux.

Télécharger l’enquête

 

L’évaluation externe :

 

Ø La liste des organismes habilités pour l’évaluation des établissements et services sociaux et médico-sociaux est régulièrement mise à jour, téléchargeable sur le site de l’ANESMS

http://www.anesm.sante.gouv.fr/spip0c92.html?page=article&id_article=354

 

Ø A consulter sur le site : « qu’est ce que l’évaluation externe ? » - « Procéder à l’évaluation externe » - « outils » (textes de référence, etc) http://www.anesm.sante.gouv.fr/spipc708.html?page=article&id_article=359

 

 

Les publications de la Haute Autorité de Santé (HAS)

 

« Recommandations pour la pratique professionnelle du diagnostic de l’autisme »

Ces recommandations portent sur le diagnostic de l’autisme et des autres troubles envahissants du développement chez les enfants et les adolescents âgés de moins de 18 ans. Elles ont pour objectifs d’optimiser le repérage (sensibilisation dès les premiers signes évocateurs) ainsi que d’homogénéiser les pratiques et procédures de diagnostic.

Diagnostic de l'autisme - Synthèses.pdf (55.27 Ko)

Diagnostic de l'autisme - Recommandations.pdf (185.16 Ko)

Diagnostic de l'autisme - Rapport complet.pdf (1.41 Mo)

 

Corpus de connaissance commun sur l’autisme

« Autisme et autres troubles envahissants du développement: état des connaissances hors mécanismes physiopathologiques, psychopathologiques et recherches fondamentales »

Ce travail a pour objectifs d’identifier les messages-clés permettant de diffuser les connaissances relatives:

- à la définition de l’autisme et des autres TED et leurs différentes formes cliniques ;

- aux données épidémiologiques et facteurs associés à l’autisme et autres TED ;

- aux spécificités du fonctionnement de la personne avec TED ;

- aux outils d’évaluation du fonctionnement à disposition des professionnels (outils de repérage, de diagnostic, de suivi de l'évolution) ;

- aux interventions proposées (description, objectifs, critères de jugement de l’efficacité).

http://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_935617/autisme-et-autres-troubles-envahissants-du-developpement

 

Les études CREAI / ANCREAI

 

« Appui technique de cadrage à la mise en place d’un EDEC » - Octobre 2006

Etude réalisée par le CREAHI Limousin pour la DRTEFP & UNIFAF

Télécharger le rapport d’étude.

 

Etudes ANCREAI : Retrouvez les rapports d’études nationales sur le Site de l’ANCREAI

« Etude méthodologique sur la mesure et l’analyse des besoins des personnes atteintes d’autisme et de troubles envahissants du développement (TED) » - Janvier 2006

Etude réalisée par l’ANCREAI pour la Direction Générale de l’Action Sociale (DGAS)

Le rapport d’étude ainsi qu’un document de synthèse des recommandations a été transmis à la DGAS, en janvier 2006.

Télécharger le rapport d’étude

Les objectifs de l’étude:

Ø Recenser les données et méthodes utilisées jusqu’à présent dans les régions pour l’analyse des besoins des personnes atteintes d’autisme et de troubles envahissants du développement (TED)

Ø Présenter une analyse synthétique, critique et problématique en y associant les acteurs régionaux

Ø Faire émerger les points forts et les points faibles des méthodes étudiées permettant de dégager des propositions d’amélioration, de dispositifs complémentaires ou alternatifs.

 

« Méthode d’observation et de relevé des structures en tant qu’offres de réponses aux personnes avec autisme/troubles envahissants du développement » - Novembre 2008

Etude réalisée par L’ANCREAI pour la Direction Générale de l’Action Sociale (DGAS)

Télécharger le rapport d’étude

 Ce travail a été présenté le 18 novembre 2008 au comité national de réflexion et de proposition sur l’autisme.

« L’objectif de la présente étude est de proposer des recommandations sur les méthodes d’observation permettant :

Ø de faire le relevé, à l’échelle de la région, des offres de dispositifs et de modalités d’accueil et d’accompagnement,

Ø de poser des hypothèses d’offres complémentaires potentielles sur un territoire donné, au regard de la diversité d’expériences dans l’ensemble des régions. Il ne s’agira donc pas de proposer des recommandations de bonnes pratiques de prise en charge, ni d’évaluer ou de proposer des modèles ou des références ; mais bien de proposer des outils de lecture de la diversité existante ou potentielle d’un dispositif de réponses, selon les échelles de territoire. 

Précisions :

Le relevé dont il est question n’est pas un recensement exhaustif des dispositifs existants. Il s’agit de faire remonter quelques exemples existants ou en émergence.

L’idée est de fournir, à l’issue de ce travail, une grille de lecture et une méthodologie pour connaître la diversité des propositions existantes dans les différents champs en incitant à une vision large, partant des différents domaines d’activité et de participation sociale des personnes ( enfants et adultes) non uniquement centrée sur le dispositif médico-social ou sanitaire institutionnel « traditionnel » et en s’intéressant aux interstices, aux pratiques.

 

« Handicap d’origine psychique - une évaluation partagée pour mieux accompagner les parcours des personnes »

Les équipes des maisons départementales des personnes handicapées ayant du mal à évaluer les besoins des personnes souffrant d'une "altération psychique", le CEDIAS-Délégation Ancreai Ile-de-France a mené une recherche-action dont les résultats ont été rendus publics le 23 mars lors d'un colloque de la CNSA qui a financé l'enquête. Il en ressort en particulier un nécessaire partenariat des maisons départementales avec les soignants, les usagers et leur entourage.

«  Synthèse de la phase terrains recherche action dans quinze départements français » (PDF, 691942 octets). Pour télécharger le document , cliquez ici

 

Consultez également : « Recherche documentaire handicaps d'origine psychique et évaluation des situations » (PDF, 831269 octets) - Cliquez ici.

 

En Région

 

Novembre 2009

Enquête sur la mise en œuvre des outils de la loi 2002-2 dans les établissements et services médico-sociaux du Limousin

Consulter la synthèse des résultats

 

Juin 2008

« Les services d’accompagnement social des personnes handicapées en Limousin, SAVS - SAMSAH » - Etude réalisée par le Programme Régional d’Insertion des Travailleurs Handicapés du Limousin (PRITH).

Objets de l’étude: Etat des lieux - Analyse des besoins - Préconisation.

Télécharger l’étude

 

Autres Ressources

 

La DGAS a réalisé un guide à destination des établissements sociaux et médico-sociaux :

« Le dossier de la personne accueillie et accompagnée : recommandations aux professionnels pour améliorer la qualité » (juin 2007).

Télécharger le guide

 

« Interventions éducatives, pédagogiques et thérapeutiques proposées dans l’autisme : une revue de la littérature » - Ministère de la Santé et des Solidarités- Direction Générale de

l ’Action Sociale (DGAS). Paris, Juin 2007

Ce rapport réalisé à la demande de la DGAS sous la direction d’Amaria Baghdadli du CRA Languedoc Roussillon, avec la collaboration de Magali Noyer et du professeur Charles Aussilloux, dresse un état des lieux des pratiques d’intervention éducatives, thérapeutiques et pédagogiques offertes à l’échelle mondiale à l’attention des personnes autistes de tout âge à partir d’une analyse critique de la littérature.

Pour télécharger le rapport, cliquez ici.

 

16 mai 2008

Le plan autisme 2008-2010 est paru :

Pour télécharger le plan autisme, cliquez ici

Pour télécharger la synthèse, cliquez ici.

 

Juin 2008

Les actes des journées nationales SESSAD 2006 : « Quelle professionnalisation face aux enjeux des nouvelles politiques sociales et médico-sociales ? »

Les journées nationales 2006 des SESSAD, co-organisées par l’ANCREAI et le CREAI Midi-Pyrénées, se sont déroulées à Toulouse les 28 et 29 septembre 2006.

Elles ont réuni 800 professionnels, qui ont réfléchi et débattu durant ces deux jours des nouvelles pratiques professionnelles en SESSAD, en lien avec la mise en oeuvre de la loi 2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.

Télécharger les actes.

 

Juin 2009

Les actes des journées nationales des SESSAD 2008: « Faciliter l’accès de tous à tout: quels possibles pour les SESSAD »

Les 8èmes journées nationales des SESSAD, co-organisées par l’ANCREAI et le CREAI Rhône Alpes, se sont déroulées à Aix les Bains, les 27 et 28 novembre 2008.

Télécharger les actes

 

Novembre 2009

Rapport sur la situation des enfants autistes en France… « Le rapport qui accable » - Remis par l’Association Léa pour Samy au ministère de la santé et de l'éducation.

Consulter le rapport

Consulter la synthèse